Marque expirée - Marque en non vigueur

les timbrés de l'orthographe
stephane chabenat

Numéro de dépôt :
3671310
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
les timbrés de l\'orthographe de stephane chabenat

Présentation de la marque les timbrés de l'orthographe

Déposée le 19 août 2009 par stephane chabenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les timbrés de l'orthographe »

Le déposant est stephane chabenat domicilié(e) 137 quai winston churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane chabenat domicilié(e) 137 quai winston churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les timbrés de l'orthographe est expirée depuis le 19 août 2019.

stephane chabenat a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBECREATEURS , Ou est Sarko ? , le musée des voleurs , TRUCK DE GRAND-MERE , Grands Classiques Magazine , petit dictionnaire énervé , SO CLASSIC MAGAZINE , L'AUDIENCE EST LEVEE , Salon des Dictionnaires , DESSINE MOI UN MOT


stephane chabenat - 137 quai winston churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France


stephane chabenat - 137 quai winston churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.